LES RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX

 

1.OO LES ADMINISTRATEURS

 

  • 1.01 Nombre - Le nombre précis d’administrateurs est déterminé par le conseil d’administration

  • 1.02 Qualification - Parent des nageurs ou nageur adulte faisant partie des Maîtres nageurs.

  • 1.03 Élection - Les administrateurs sont élus annuellement lors de l’assemblée annuelle.

  • 1.04 Vote - Chaque enfant ou maître nageur inscrit au Club de natation St-Hyacinthe a droit de vote ou le donne à son représentant (père, mère, tuteur ou autre).

  • 1.05 Mandat - Chaque administrateur demeure en fonction pour un an.

  • 1.06 Démission - Un administrateur peut démissionner de ses fonctions en faisant parvenir au conseil d’administration une lettre de démission.

  • 1.07 Révocation - Les parents des nageurs formant l’assemblée générale peuvent, lors d’une assemblée extraordinaire, révoquer tout administrateur par résolution ordinaire.

  • 1.08 Fin du mandat - Le mandat d’un administrateur du Club de natation St-Hyacinthe prend fin en raison de son décès, de sa démission, de sa révocation ou ipso facto lorsqu’il perd les qualifications requises pour être administrateur.

  • 1.09 Remplacement - Les administrateurs peuvent, s’il y a quorum, combler les vacances survenues au sein du conseil d’administration.

  • 1.10 Règlements administratifs - Les administrateurs ne peuvent modifier ou révoquer tout règlement administratif.

  • 1.11 Exercice financier - La date de la fin de l’exercice financier est le 31 août de chaque année.

  • 1.12 Assemblée générale - L’assemblée générale doit se tenir au plus tard trois mois suivant la fin de l’exercice financier.

 

 

2.00 LES RÉUNIONS DES ADMINISTRATEURS

 

  • 2.01 Convocation - Le président, tout vice-président, le secrétaire ou deux administrateurs peuvent en tout temps convoquer une réunion des administrateurs.

  • 2.02 Quorum - Sous réserve des statuts et des règlements administratifs du club, le quorum à une réunion du conseil d’administration est fixé à la majorité des administrateurs alors en fonction. En l’absence de quorum dans les quinze minutes suivant l’ouverture de la réunion, les administrateurs ne peuvent délibérer que sur son ajournement. Le quorum doit être maintenu pendant toute la durée de la réunion.

  • 2.03 Président et secrétaire - Le président du club, ou à son défaut, tout vice-président, préside les réunions du conseil et le secrétaire du club y agit comme secrétaire. À défaut, les administrateurs choisissent parmi eux un président et, le cas échéant, toute personne pour agir comme secrétaire de la réunion.

  • 2.04 Procédure - Le président de la réunion du conseil d’administration veille à son bon déroulement, soumet aux administrateurs les propositions sur lesquelles un vote doit être pris et d’une façon générale, établit de façon raisonnable et impartiale la procédure à suivre, sous réserve de la Loi, des règlements administratifs et de la procédure habituellement suivie lors d’assemblées délibérantes. À défaut par le président de soumettre une proposition, tout administrateur peut la soumettre lui même avant la fin ou l’ajournement de la réunion, si cette proposition relève du conseil d’administration et si sa mention à l’avis de convocation n’est pas requise, le conseil d’administration en est saisi sans nécessite que la proposition soit appuyée

  • 2.05 Vote - Tout administrateur a droit à un vote et toutes les questions soumises au conseil d’administration doivent être décidées à la majorité simple des administrateurs votant. Le vote est pris à main levée à moins que le président de la réunion ou un administrateur présent ne demande le vote au scrutin. Si le vote se fait au scrutin, le secrétaire de la réunion agit comme scrutateur et dépouille le scrutin. Dans les deux cas, si un ou plusieurs administrateurs participent à la réunion par des moyens techniques, ils communiquent verbalement au secrétaire le sens dans lequel ils exercent leur vote. Le vote par procuration n’est pas permis aux réunions des administrateurs. Le président de la réunion a un vote prépondérant au cas de partage des voix.

 

 

3.00 LES DIRIGEANTS

 

  • 3.01 Signature des documents - Les contrats, documents ou actes écrits nécessitant la signature du club peuvent être signés par le président seul ou par deux personnes occupant les postes de vice-président, d’administrateur, de secrétaire ou de trésorier.

 

 

4.00 RÈGLEMENTS ADMINISTRATIFS

 

  • 4.01 Inscription au club - La cotisation semestrielle ou annuelle inclut les frais d’inscriptions, les campagnes de financement, les frais de compétitions, l’affiliation à la Fédération de natation du Québec. Le montant de cette cotisation est déterminé par les administrateurs suivant les coûts d’opération du Club, le nombre de nageurs et de leur niveau respectif. La cotisation semestrielle ou annuelle doit être acquittée suivant les consignes propres à chaque niveau.

    • Les frais d’affiliation à la Fédération de natation du Québec ainsi que les campagnes de financement ne sont pas remboursables si le nageur quitte le club.

    • Les frais d’inscription sont non remboursable si abandon après deux semaines du début d’un mois. Une charge de 20.00 $ sera gardée sur le chèque du mois de l’abandon et les autres chèques de frais d’inscription non encaissés seront remis entièrement.

    • Le coût d’inscription à une compétition sera remboursable par le parent si ce dernier a accepté l’inscription de son enfant et que ce dernier ne s’est pas présenté.

  • 4.02 Frais de déplacement - Lorsque les nageurs auront à se déplacer dans les régions nécessitant des couchers et transport (auto, train, avion), sera payables dans les délais indiqués dans l’info compétition. Lorsqu’un nageur est transporté par un parent d’un autre nageur ou par l’entraîneur, ce nageur doit payer son déplacement selon le tarif déterminé lors de l’inscription.

  • 4.03 Habillement - Afin de créer un esprit d’équipe et un sentiment d’appartenance, lors de toutes compétitions (régionale, provinciale, nationale), le maillot du club, le chandail du club et le casque du club sont exigés. Dans un souci d’uniformité, seuls les vêtements à l’effigie du club et aux couleurs du club seront acceptés.

  • 4.04 Coucher - Les nageurs doivent coucher avec le reste de l’équipe afin de favoriser l’esprit d’équipe. Le coût de l’ensemble des chambres utilisées par les nageurs sera divisé par le total des nageurs (gars et filles).

  • 4.05 Campagne de financement - Tout nageur est tenu de participer aux campagnes de financement selon les modalités demandées par le comité organisateur.

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